Ordre du jour
Ordre du jour – conseil municipal du 17 juillet 2023
Délibérations
Administration générale
- Organismes extérieurs – désignation des délégués et des référents – modification de la délibération numéro 199/2022 en date du 15 novembre 2022
- Agences Postales Communales (Maumusson et Saint-Sulpice-des-Landes) – prolongation des conventions entre La Poste et la commune – signature
Moyens généraux
- Cabinet médical 14 avenue Charles-Henri de Cossé Brissac – bail et conditions financières de location à compter du 1er septembre 2023 – avenant 4
- Participation d’un jeune vallonnais au concours national du meilleur apprenti de France – demande d’aide financière – attribution
- Forum des associations – reversement de la recette du bar à l’animation jeunesse
- Personnel communal – création et suppression de postes – modification du tableau des effectifs au 1er août 2023
- Personnel communal – ouverture de trois postes non permanents
- Personnel communal – ouverture d’un poste d’apprenti au multi-accueil au 21 août 2023
Marchés publics / Juridique
Enfance / Jeunesse / Parentalité
Vie locale / Proximité
- VallonScènes 2023-2024 – résidence à l’espace des Ardoisières – convention de partenariat avec la compagnie Thaliachore
- Festival « Ce soir, je sors mes parents » – mise à disposition de personnel et de salles – conventions de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis
- Festival Les Celtomania 2023 – convention de partenariat avec l’association Celtomania
- VallonScènes 2023-2024 – résidence à l’espace des Ardoisières – convention de partenariat avec la compagnie La délicatesse de l’éléphant
- Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 – convention de partenariat avec CAP
- Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 – convention de partenariat avec le comité d’entreprise de la société MANITOU
- Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 – convention de partenariat avec Tourisme et Loisirs
- Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 – vente de billetterie d’évènements et de spectacles avec les réseaux France billet et Ticketmaster – conventions de partenariat
- Saisons culturelles 2023-2024 / 2024-2025 / 2025-2026 – convention de partenariat avec la société pass Culture
Aménagement du territoire
- Plan d’adressage communal – dénomination des voies du secteur de Vritz
- Extension du réseau collectif d’eau potable pour la desserte de terrains à bâtir au chemin de la Grée Saint-Jacques – convention entre la commune et le syndicat Atlantic’eau – signature
- Raccordement d’une centrale photovoltaïque (lieu-dit Le Sable) – convention entre la commune et la société ENEDIS – signature
- Aménagement de l’Opération d’Aménagement et de Programmation secteur Les Huguenots – cession de la parcelle de terre cadastrée section AA numéro 226 – signature d’un compromis de vente
- Déclarations d’Intention de Préférence – avis