ORDRE DU JOUR
Ordre du jour – conseil municipal du 17 octobre 2023
Délibérations
Liste des délibérations
Administration générale
Moyens généraux
- Aménagement de pistes cyclables rue d’Ancenis – subvention au titre du fonds de concours 2020 – plan de financement définitif – attribution de la subvention
- Création d’un accès à la zone industrielle du Croissel – subvention au titre du fonds de concours 2021 – plan de financement définitif – attribution de la subvention
- Construction de deux plateaux multisports – subvention au titre du fonds de concours 2022 – plan de financement définitif – attribution de la subvention
- Redevance d’occupation du domaine public 2023 par la société Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
- Personnel communal – ouverture d’un poste pour accroissement d’activité à l’accueil périscolaire du mercredi
- Personnel communal – création d’un poste à temps non complet – modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2023
Marchés publics / Juridique
- Services techniques – projet d’acquisition d’un véhicule utilitaire – marché public de fournitures – lancement d’une consultation d’entreprises – autorisation d’attribution
- Services techniques – projet d’acquisition d’une tondeuse autoportée – marché public de fournitures – lancement d’une consultation d’entreprises
- Aménagement de liaisons douces (La Haute Harie / rue d’Ancenis et plan d’eau de La Fontaine aux Merles / La Coire) et aménagement de voirie (La Corne de Cerf) – marché public de travaux – attribution
- Projet de réfection de salles d’eau au foyer Richebourg (résidence Les Rives Bleues) – marché public de travaux non attribué
- Projet de rénovation des équipements scéniques de la salle Saint Clément – marché public de travaux non attribué
Enfance / Jeunesse / Parentalité
- Règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Cabrioles – modification
- Restauration scolaire – création d’un tarif repas adulte au 1er novembre 2023
Aménagement du territoire
- Cession de foncier à titre gratuit (régularisation) – lieu-dit Les Hautes Provostières
- Réalisation d’un renforcement des ouvrages électriques au lieu-dit Boissay – convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de transformation – signature
Patrimoine
- Projet de création d’une salle du conseil municipal – présentation du projet au stade Avant-Projet Définitif (APD)
- Projet de création d’une salle de convivialité au stade municipal Bernard BLANCHET – présentation du projet au stade Avant-Projet Définitif (APD)
- Ensemble immobilier mairie / salle LECOQ / bibliothèque Les Mots Passant – audit énergétique – décision modificative numéro 006/2023 du budget 2023 de la commune
- Espace culturel Paul GUIMARD – audit énergétique – décision modificative numéro 007/2023 du budget 2023 de la commune
- Ateliers séniors – mise à disposition de salles communales – conditions