ORDRE DU JOUR

Ordre du jour – conseil municipal du 18 juin 2024

Délibérations

Administration générale

Parc éolien des Bretonnières à TEILLÉ – enquête publique – avis

 

Moyens généraux

Taxe d’aménagement « part communale » – taux pour l’année 2025

Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY – demande de subvention au titre de l’appel à projets « rénovations exemplaires des bâtiments » auprès du Conseil régional des Pays de la Loire

Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur – demande de subvention au titre du fonds de revitalisation des centres-villes auprès du Conseil régional des Pays de la Loire

Locaux de la mairie de Saint-Sulpice-des-Landes – renouvellement du contrat de fourniture de gaz en citerne

Réseau d’Aide Spécialisée aux Élèves en Difficulté – acquisition d’un logiciel – participation des communes – régularisation

Salle de la Charlotte – remboursement de frais d’intervention sur la box fibre de la part de l’association Saint-Mars Muscu

École de musique Polysons – mise à disposition gratuite d’une salle communale

Personnel communal – ouverture à titre non permanent d’un poste d’adjoint technique territorial pour les espaces verts

Personnel communal – protocole d’aménagement du temps de travail – modification

Document Unique d’évaluation des risques professionnels – mise à jour – validation

Marchés publics / Juridique

Création d’une salle de convivialité au stade municipal Bernard BLANCHET – présentation du projet au stade études de projet / dossier de consultation des entreprises – consultation d’entreprises

Services techniques – acquisition de matériel pour l’entretien des haies, talus et accotements – marché public de fournitures – consultation d’entreprises et autorisation d’attribution

Aménagements extérieurs au multi-accueil Les Cabrioles – marché public de travaux – consultation d’entreprises et autorisation d’attribution

Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY – marché public de travaux – attribution

Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur – marché public de travaux – attribution

Réhabilitation de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul (Maumusson) – tranche 1 – mission de maîtrise d’œuvre – marché public de services – attribution

Prestation de préparation et de livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires – marché public de services – avenant 1

Réfection de la toiture du lavoir de Freigné – marché public de travaux – prestation complémentaire – avenant 1 – décision modificative numéro 001/2024 du budget 2024 de la commune

Vie locale / Proximité

Convention de résidence avec la compagnie A Minima – signature

Aménagement du territoire

Orientation d’Aménagement et de Programmation secteur Les Huguenots – cession de la parcelle de terre cadastrée section AA numéro 245 – modalités de paiement – complément à la délibération numéro 168/2023 en date du 17 juillet 2023

Énergies renouvelables – identification des zones d’accélération

Orientation d’Aménagement et de Programmation rue de la Pastorale – projet de convention de transfert des ouvrages réalisés à la collectivité – signature

Réfection de la rue de la Forêt – présentation du projet au stade études avant-projetet_stade_avp

Extension du réseau collectif d’eau potable pour le raccordement de la chaufferie à bois déchiqueté et du réseau de chaleur – convention entre la commune et le syndicat Atlantic’eau – signature

Travaux de construction d’un réseau électrique pour le raccordement de la chaufferie à bois déchiqueté et du réseau de chaleur – accord de participation entre la commune et le syndicat Territoire d’énergie de Loire-Atlantique – signature

Échange sans soulte des parcelles cadastrées section ZK numéros 60 et 63 – rue Sainte Anne – régularisation – classement dans le domaine public communal

Plan de lutte contre les déchets abandonnés – appel à projet CITEO – convention

Enfouissement d’une canalisation électrique – lieu-dit La Moulinière – convention de passage entre la commune et le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique – signature

Patrimoine

Cession de la parcelle de terre communale cadastrée section AB numéro 91 (boulevard Alsace Lorraine)

Cession de la parcelle de terre communale cadastrée section AA numéro 242 (rue des Érables)

Conversion d’installations fioul et propane en énergie renouvelable (programme CONIFERE) – remplacement de la chaudière fioul de la maison des associations (Maumusson) par une chaudière à granulés de bois – convention entre la commune et le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique – signature

 

PROCÈS-VERBAL