ORDRE DU JOUR
Ordre du jour – conseil municipal du 19 mars 2024
Délibérations
Administration générale
- Composition des commissions communales – modification
- Organismes extérieurs – désignation des délégués et des référents – modification de la délibération numéro 146/2023 en date du 17 juillet 2023
- Agences Postales Communales (Bonnoeuvre, Maumusson et Saint-Sulpice-des-Landes) – nouvelles conventions entre La Poste et la commune – signatures
- Communauté de Communes du Pays d’Ancenis – Plan de Mobilité Simplifié 2024/2033 – avis
Moyens généraux
- Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur – projet au stade APD (avant-projet définitif) – demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projets commun 2024 pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement – mise à jour du plan de financement
- Associations – attribution des subventions pour l’année 2024
- Participation d’un licencié du club de Judo des VALLONS-DE-L’ERDRE aux championnats du monde de judo – aide financière – attribution
- Fondation du Patrimoine – subvention pour l’année 2024
- Fonds de Solidarité pour le Logement – subvention pour l’année 2024
- Capture de ragondins et de rats musqués – prime versée aux piégeurs
- Budget panneaux photovoltaïques – adoption du Compte Financier Unique 2023
- Budget lotissement communal rue des Jardins – adoption du Compte Financier Unique 2023
- Budget lotissement communal Les Conillets – adoption du Compte Financier Unique 2023
- Budget lotissement communal Le Champ du Puits – adoption du Compte Financier Unique 2023
- Budget lotissement communal Les Perrières – adoption du Compte Financier Unique 2023
- Budget lotissement communal Les Lilas – adoption du Compte Financier Unique 2023
- Budget principal – adoption du Compte Financier Unique 2023 – affectation du résultat de fonctionnement 2023
- Impôts locaux – vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024
- Fongibilité des crédits (exercice 2024) – autorisation
- Budget panneaux photovoltaïques – adoption du budget primitif 2024
- Budget lotissement communal rue des Jardins – adoption du budget primitif 2024
- Budget lotissement communal Les Conillets – adoption du budget primitif 2024
- Budget lotissement communal Le Champ du Puits – adoption du budget primitif 2024
- Budget lotissement communal Les Perrières – adoption du budget primitif 2024
- Budget lotissement communal Les Lilas – adoption du budget primitif 2024
- Budget principal – dotations aux provisions pour dépréciation des actifs (exercice 2024)
- Budget principal – autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget principal – adoption du budget primitif 2024
- Saisons culturelles – revalorisation de la rémunération des intermittents
- Réforme de la protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – mandats au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique
- Personnel communal – création et suppression de postes – modification du tableau des effectifs au 1er avril 2024
- Personnel communal – ouverture de postes non permanents pour la saison estivale 2024
- Personnel communal – prolongation de l’ouverture d’un poste non permanent pour la finalisation du plan d’adressage communal
Marchés publics / Juridique
- Projet de réhabilitation du bâtiment situé au numéro 140 de la rue des Forges en logement locatif – mission de maîtrise d’œuvre – avenant 1
- Projet de rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY – présentation du projet au stade PRO (études de projet) – consultation des entreprises
- Église de Maumusson – projet de réhabilitation – tranche 1 – consultation de maîtrise d’œuvre
- Création d’une salle du conseil municipal – marché public de travaux – autorisation d’attribution
- Projet de réfection de la rue de la Forêt – marché public de maîtrise d’œuvre – attribution
Enfance / Jeunesse / Parentalité
Vie locale / Proximité
- Location de l’espace culturel Paul GUIMARD – règlement intérieur – modification
- Esti’Vallons 2024 – programmation – signature des contrats de cession
Aménagement du territoire
- Extension du réseau collectif d’eau potable pour la desserte d’un lotissement privé boulevard de la Gare – convention entre la commune et le syndicat Atlantic’eau – signature
- Travaux de rénovation de l’éclairage public (centres-bourgs de Bonnoeuvre et de Vritz) – nouveaux accords de participation financière suite à une révision des prix
- Création de trois logements locatifs rue d’Anjou (Saint-Sulpice-des-Landes) – convention de concession de places de stationnement sur le domaine public – signature