Ordre du jour
Ordre du jour – conseil municipal du 21 février 2023
Délibérations
Administration générale
- Procédure de regroupement familial – convention avec l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration
- Projet de création d’une centrale agrivoltaïque au lieu-dit Bléné
Moyens généraux
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023 – présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire
- Création de liaisons douces (tranche 1) – demande de subvention au titre du soutien aux territoires 2020-2026 auprès du Conseil départemental de Loire-Atlantique
- Cabinet médical 14 avenue Charles-Henri de Cossé Brissac – bail et conditions financières de location à compter du 1er mars 2023 – avenant 3
- Fuite d’eau dans un logement communal – remboursement du surcoût sur la facture d’eau et de frais de nettoyage
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique au 1er janvier 2023 pour l’ensemble des agents de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE
- Personnel communal – créations et suppressions de postes – modification du tableau des effectifs au 1er mars 2023
Marchés publics / Juridique
- Secteur Jules Ferry – projet de création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur – marché public de services – consultation de maîtrise d’œuvre
- Plan d’adressage communal – fourniture et pose de panneaux de signalisation permanente et fourniture de numéros de voirie – marché public de fournitures – consultation d’entreprises
- Terrassement au plan d’eau de La Fontaine aux Merles – marché public de travaux – consultation d’entreprises – autorisation d’attribution
- Démolition de la salle Pie X – marché public de travaux – lot numéro 02 « maçonnerie » – attribution
Enfance / Jeunesse / Parentalité
- Associations communales gestionnaires de services périscolaires et extrascolaire – subventions communales au titre de l’année 2023 – acompte 1
- Associations à caractère scolaire et périscolaire – matériel informatique – subvention pour l’année 2023
- Scolarisation d’enfants domiciliés à VALLONS-DE-L’ERDRE en classe ULIS-école dans une commune extérieure – participation financière à la restauration scolaire
Vie locale
- Communication communale – périodicité de parution des bulletins municipaux « Au Fil des Vallons »
- Communication externe – adhésion à l’application « IntraMuros »
- Festival Harpes au Max – billetterie – convention avec la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis
Aménagement du territoire
- Plan d’adressage communal – dénomination des voies du secteur de Freigné
- Plan d’adressage communal – dénomination des voies du secteur de Saint-Mars-la-Jaille
- Réfection de la voie communale de la Corne de Cerf – présentation du projet au stade études d’avant-projet (AVP)
- Requalification de la rue des Riantières – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage proposée par la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis