ORDRE DU JOUR
Ordre du jour – conseil municipal du 21 mai 2024
Délibérations
Liste des délibérations
Administration générale
Moyens généraux
- Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur – subventions attribuées par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie – convention avec le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique – signature
- Actions mises en place autour des Jeux Olympiques 2024 – conventions de mécénat avec des entreprises
- Personnel communal – création et suppression de postes – mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2024
- Personnel communal – ouverture de trois postes non permanent
Marchés publics / Juridique
- Création de liaisons douces (tranche 1) – présentation du projet au stade études de projet / dossier de consultation des entreprises pour la liaison de la rue de la Mairie à la rue des Hêtres – marché public de travaux – consultation d’entreprises
- Maison Commune des Loisirs – remplacement de deux centrales de traitement d’air et modification du raccordement gaz – marché public de travaux – consultation d’entreprises
- Services techniques – acquisition d’un véhicule utilitaire benne et de bennes ampiroll – consultation d’entreprises
- Aménagements de voirie au carrefour de la Guilmenchère, au carrefour de la Gicquelais et réfection d’un parking rue de la Pastorale – mission de maîtrise d’œuvre commune – marché public de services – consultation d’entreprises
- Salle Saint-Clément – rénovation des équipements scéniques – marché public de travaux – attribution
Enfance / Jeunesse / Parentalité
Vie locale / Proximité
- Passage de la Flamme Olympique – conventions de partenariat avec des associations agréées de sécurité civile – signature
- VallonScènes – saison culturelle 2024/2025 – programmation complémentaire et tarifs – signature des contrats de cession
- VallonScènes – saison culturelle 2024/2025 – convention de partenariat avec l’association Saint-Mars Culture et Animation – signature
Aménagement du territoire
- Délimitation cadastrale entre les parcelles de terre privées cadastrées section F numéros 1096, 1097 et 1100 et la voirie communale – régularisation – classement dans le domaine public communal
- Enfouissement d’une canalisation électrique – centre-bourg de Freigné – convention entre la commune et la société ENEDIS – signature
- Enfouissement de canalisations électriques – lieu-dit Les Fromentinières – convention entre la commune et la société ENEDIS – signature