Ordre du jour
Conseil municipal du 23 mai 2023 – ordre du jour
Délibérations
Administration générale
- Démission d’un élu – mise à jour du tableau du conseil municipal 2020-2026
- Désignation des référents déontologues à destination des élus – liste constituée par l’Association des Maires de France de Loire-Atlantique
Moyens généraux
- Cabinet de kinésithérapie à l’espace des Quatre Saisons – convention de mise à disposition – conditions financières à compter du 1er juin 2023
- Logements Habitat Jeunes – entretien des locaux – convention de mise à disposition de personnel
- Personnel communal – création d’un poste – modification du tableau des effectifs au 1er juin 2023
- Personnel communal – ouverture des deux postes non permanents au service espaces verts et voirie pendant la saison estivale
Marchés publics / Juridique
- Projet de création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur – marché public de prestation intellectuelle – attribution
- Réfection de la toiture du lavoir de Freigné – marché public de travaux – attribution
Aménagement du territoire
- Réfection de la voie communale de la Corne de Cerf – présentation du projet au stade PRO (études de projet) – avis
- Création de liaisons douces – présentation du projet au stade PRO (études de projet) pour deux liaisons de la première tranche – avis
- Projet de création d’une liaison douce de l’étang de la Fontaine aux Merles au hameau de La Coire – acquisition d’une portion de la parcelle de terre cadastrée section B numéro 2181
- Projet de création d’une liaison douce de l’étang de la Fontaine aux Merles au hameau de La Coire – échange d’une portion de la parcelle de terre cadastrée section B numéro 2176 contre la parcelle de terre cadastrée section F numéro 2069
- Aménagement de l’Opération d’Aménagement et de Programmation rue Sainte-Anne – cession de la parcelle de terre cadastrée section D numéro 2393p – signature d’un compromis de vente
- Projet de création d’une micro-crèche – cession de la parcelle de terre cadastrée section AB numéro 318 (rue des Acacias)
- Projet de cessions de chemins ou de portions de chemins communaux – enquête publique
- Sablière du Grand Coiscault – cession d’une portion du chemin du Pas du Gué
- Cession d’un délaissé de foncier communal au lieu-dit La Cassinière